Lundi 3 mai – Ardèche

08h30 : rencontre avec les élus de Lyas

10h00 – 11h30 : Commission Permanente au Département de l’Ardèche

14h00 : réunion de Majorité au Département de l’Ardèche

16h30 : Comité syndical du Syndicat départemental d’équipement et d’aménagement (SDEA)

Départ pour Paris

 

Mardi 4 mai – Paris

09h00 : séance publique

  • Questions orales sans débat

10h15 – 12h45 : réunion du groupe Socialiste et apparentés4

15h00 : séance de questions d’actualités au Gouvernement

16h00 : séance publique

  • Vote solennel sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
  • Débat sur l’action de l’État à l’égard des plus précaires durant la crise sanitaire

18h00 – 20h00 : Commission des Lois

  • Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
  • Création d’une mission flash sur l’application de l’article 122-1 du code pénal
  • Nomination de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement
  • Nomination de rapporteurs d’application :
    • sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
    • sur le projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire
    • sur le projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire
    • sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑Pompiers
    • sur le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement.

 21h00 – 23h00 : Commission des Lois

  • Examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
  • Création d’une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;
  • Création d’une mission d’évaluation de l’impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.

 

Mercredi 5 mai – Paris

09h30 – 13h00 : Commission des Lois

  • Examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire ;
  • Création d’une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;
  • Création d’une mission d’évaluation de l’impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.

14h30 – 19h30 : Commission des Lois

  • Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire et le projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire ;
  • Examen des articles du projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire et du projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire

Départ pour l’Ardèche

 

Jeudi 6 mai – Ardèche

Journée de travail et de RV à la permanence parlementaire

17h30 : rencontre avec les élus de Pranles