Lundi 27 janvier – Ardèche

Matinée de RV à la permanence parlementaire

14h00 : réunion de Majorité au Département de l’Ardèche

14h30 : réunion du bureau au Département de l’Ardèche

17h00 : RV avec l’association Cultivons la confiance

 

Mardi 28 janvier – Paris

Départ pour Paris

10h45 : réunion du groupe Socialiste et apparentés à l’Assemblée Nationale

12h00 – 13h00 : Commission des Lois

  • Audition de M. Didier Migaud dont la nomination aux fonctions de président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement

14h45 : Commission des Lois

  • Dépouillement, simultané avec le Sénat, du scrutin auquel il aura été procédé sur la proposition de nomination de M. Didier Migaud aux fonctions de président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique ;
  • Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales.

15h00 : séance de questions d’actualités au Gouvernement

17h00 : séance publique

  • Discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

19h30 : Débat sur le thème des « Fusillés pour l’exemple » et projection du court-métrage « Aio Zitelli »

21h30 : séance publique

  • Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la prise en compte des droits de l’enfant dans les travaux de l’Assemblée nationale 
  • Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

 

Mercredi 29 janvier – Paris

09h30 – 13h00 : Commission des Lois

  • Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours ;
  • Examen du rapport d’information présenté en conclusion de la mission d’information sur l’immunité parlementaire ;
  • Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements :

         – à la proposition de loi organique visant à permettre l’inscription d’office sur la liste électorale spéciale à la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ;
         – à la proposition de loi visant à interdire le cumul d’une pension de retraite et d’une indemnité d’activité pour les personnes nommées au Conseil constitutionnel et dans les agences de l’État.

  15h00 : séance publique

  • Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la prise en compte des droits de l’enfant dans les travaux de l’Assemblée nationale 
  • Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

 21h00 : séance publique

  • Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la prise en compte des droits de l’enfant dans les travaux de l’Assemblée nationale
  • Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

 

Jeudi 30 janvier – Ardèche

Départ pour l’Ardèche

15h00 : RV CFDT Auvergne Rhône-Alpes

Après-midi de travail à la permanence parlementaire

 

Vendredi 31 janvier – Ardèche

Matinée de travail et de RV à la permanence parlementaire

12h00 : déjeuner avec Michèle Victory et François Hollande – St Jean de Muzols

Après-midi de travail et de RV à la permanence parlementaire

 

Lundi 3 février – Ardèche

10h00 : commission permanente au Département de l’Ardèche

11h30 : conseil de la vie sociale de l’EHPAD  – Chomérac

14h00 : réunion de Majorité au Département de l’Ardèche

16h00 : comité syndical de la caverne du Pont d’Arc

17h00 : AG « Emerveillés par l’Ardèche »