Lundi 29 novembre – Ardèche

Journée de travail et de RV à la permanence parlementaire

Départ pour Paris

 

Mardi 30 novembre – Paris

10h30 – 12h30 : réunion du groupe Socialiste et apparentés

14h00 : réunion des présidents des Conseils départementaux de gauche

15h00 : séance de questions d’actualités au Gouvernement

17h00 : réunion de l’amicale parlementaire de la châtaigneraie

 

Mercredi 1er décembre – Paris

Matinée de travail au bureau de l’Assemblée nationale

11h00 – 13h00 : Commission des lois

  • Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid- 19 ;
  • Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi garantissant le libre‐choix des communes en matière de gestion des compétences « eau » et « assainissement », de la proposition loi organique pour une protection des biens communs et de la proposition de loi créant un statut juridique des biens communs ;
  • Création d’une mission d’évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre ;
  • Création d’un groupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église.

Départ pour l’Ardèche

 

Jeudi 2 décembre – Ardèche

Matinée de travail à la permanence parlementaire

14h30 : interview RCF sur les mesures du numérique

16h00 : réunion de travail sur les évolutions du groupe la Poste sur le département de l’Ardèche, avec Madame Chantal Zeimet Basset, Déléguée Territoriale du Groupe La Poste pour les Départements de l’ARDECHE et de la DRÔME et Monsieur Denis Baujard, Directeur Opérationnel de la Branche Service Courrier Colis pour les départements de la Drôme et de l’Ardèche.

 

Vendredi 3 décembre – Ardèche

08h30 – 10h00 : réunion de Groupe au Département de l’Ardèche

10h00 – 16h00 : séance DM2 au Département de l’Ardèche

11h30 : inauguration du nouveau siège intercommunal Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron – Cruas