Lundi 16 septembre – Ardèche

Matinée de travail et de RV à la permanence parlementaire

Départ pour Paris

20h30 : réunion de travail à Matignon sur le projet de loi relatif à la bioéthique

 

Mardi 17 septembre – Paris

10h45 : réunion du groupe Socialistes et apparentés à l’Assemblée Nationale

14h15 : RV au bureau de l’Assemblée Nationale

15h00 : séance de questions d’actualités au Gouvernement

16h00 : séance publique

  • Vote par scrutin public sur le projet de loi, en nouvelle lecture, d’orientation des mobilités
  • Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
  • Discussion de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral

21h30 : séance publique

  • Suite de la discussion de la proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral 
  • Suite de la discussion de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral 

 

Mercredi 18 septembre – Paris

Matinée de travail au bureau de l’Assemblée Nationale

15h00 : séance publique

  • Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
  • Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’adhésion de la France à la convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale pour son application à Saint-Barthélemy, à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie, et dans les Terres australes et antarctiques françaises 
  • Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République islamique d’Afghanistan, d’autre part
  • Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l’annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l’extension en territoire français du domaine de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire
  • Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tchad relatif aux services aériens et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Angola relatif aux services aériens
  • Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d’Éthiopie relatif aux services aériens, de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l’accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mozambique

Départ pour l’Ardèche

 

Jeudi 19 septembre – Ardèche

Journée de travail et de RV à la permanence parlementaire

18h00 : réunion publique d’ouverture commerciale du réseau public ADN – St Etienne de Fontbellon

 

Vendredi 20 septembre – Ardèche

Matinée de travail et de RV à la permanence parlementaire

15h00 : RV avec la Fédération du BTP

18h00 : inauguration de la 27e Rentrée avec le Patrimoine Arts et divertissements avec le C.I.P.C.  (Centre International Construction et Patrimoine) – Théâtre Municipal de Viviers

18h30 : vernissage de l’exposition Ombre(s) – Collectif du Château de Verchaüs, Viviers

 

Samedi 21 septembre – Ardèche

12h00 : inauguration de la Maison des habitants – Vernoux

 

Lundi 23 septembre – Ardèche

Matinée de travail et de RV à la permanence parlementaire

14h00 : réunion de Majorité au Département de l’Ardèche

14h30 – 16h30 : réunion du bureau au Département de l’Ardèche